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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELASTISOL
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ELASTISOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELASTISOL
ELASTISOL S.A.S

Numéro de dépôt :
95575231
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2015

Présentation de la marque ELASTISOL

Déposée le 8 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELASTISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELASTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELASTISOL domicilié(e) Rue de Jarven Paa,82000 MONTAUBAN (dossier no 2291615) - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 256 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S ELASTISOL domicilié(e) Rue de Järvenpää, Z.I. Albasud 7,82000 MONTAUBAN (dossier no 2291615) - 82000 - France.

La marque ELASTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELASTISOL est expirée depuis le 8 juin 2015.

ELASTISOL a également déposé les autres marques suivantes : DALASTIK , ELASTISOL , ELASTIKIT , ANIMOUSSES , ELASTIPARC , cyclo park , KOSTODAL


ELASTISOL S.A.S - Rue de Jarven Paa,82000 MONTAUBAN (dossier no 2291615) - 82000 - France - SIREN 445256845


S.A.S ELASTISOL - Rue de Järvenpää, Z.I. Albasud 7,82000 MONTAUBAN (dossier no 2291615) - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 25 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196437 - Publication au BOPI 1996-01-25

Inscription le 7 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400614 - Publication au BOPI 2004-10-07

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2005 n°2291615 - Publication au BOPI 2005-06-23

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Dalles souples de sécurité en caoutchouc recyclé, destinées aux aires collectives de jeux, maisons de retraite, piscine, club de chevaux.Surface amortissante et (revêtements de sols) et de confort à usage extérieur

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.